Liste des annonces légales
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Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds Val d’Oise Territoires pour la création d’une aire de Street Workout
Date de parution : le
Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France au titre du dispositif intitulé Soutien régional à la création et la réhabilitation des équipements sportifs franciliens pour la création d’une aire de Street Workout
Date de parution : le
Adhésion groupée à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) via la Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP)
Date de parution : le
Autorisation donnée à Madame la Maire de signer la convention de mise à disposition du service Observatoire Fiscal dans le cadre de la mutualisation avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP)
Date de parution : le
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2025001 – Reconstruction – Accueil Collectif de Mineurs (ACM) Flammarion
Date de parution : le
Budget général de la Ville : constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
Date de parution : le
Créances irrécouvrables : admission en non-valeur et créances éteintes
Date de parution : le
Actualisation de la convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale d’Eaubonne
Date de parution : le
Désignation des membres de la commission consultative municipale d’instruction n°1 Finances locales, Ressources Humaines, Économie locale, Commerce, Démocratie locale et Administration Générale
Date de parution : le
Rapport d’activité 2024 de la Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP)
Date de parution : le
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement, Rue des Jardins, entre la rue George V et la rue Tarbe des Sablons, du 20/10/2025 au 21/11/2025
Date de parution : le
Convention de mise à disposition de locaux à titre exceptionnel et gratuit entre la Ville d’Eaubonne et l’association Musica Eaubonne, pour l’organisation d’un concert « Vivaldi-Piazzola » : les Quatre saisons d’un rivage à l’autre à l’Orange Bleue* le 05/10/2025
Date de parution : le