Liste des annonces légales
1060 résultats
Renouvellement du partenariat avec l’association Cultures du Cœur pour la saison 2025-2026
Date de parution : le
Demande de participation financière auprès de la Société Française des Intérêts des Auteurs de l’écrit (SOFIA) pour le projet Salon du livre jeunesse d’Eaubonne 2026 : un territoire à la rencontre des auteurs.
Date de parution : le
Proposition de mise en place d’Activités Physiques Adaptées (APA) par la collectivité pour la saison 2025-2026
Date de parution : le
Subventions pour actions aux associations sportives pour l’année 2025
Date de parution : le
Adoption du projet social du Centre Socio-Culturel et demande de renouvellement de l’agrément du Centre Socio-Culturel avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val-d’Oise
Date de parution : le
Création du règlement de fonctionnement du Multi-Accueil Familial (MAF)
Date de parution : le
Modification du règlement de fonctionnement de la Crèche Collective
Date de parution : le
Avis sur le projet d’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant
Date de parution : le
Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) Grande Couronne relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi
Date de parution : le
Demandes d’aides financières auprès du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France (SIGEIF) suite à l’acquisition par la Ville de deux Vélos à Assistance Électrique (VAE)
Date de parution : le
Demandes d’aides financières auprès du Syndicat Départemental des Énergies du Val-d’Oise (SDEVO) suite à l’acquisition par la Ville de deux Vélos à Assistance Électrique (VAE)
Date de parution : le