Types d'acte

Liste des annonces légales ccas

31 résultats

N° 2025-36 DÉCISION

Contrat avec la société DALCOM concernant la vérification des installations de Désenfumage, d’alarme incendie et de blocs d’éclairage de sécurité de la Résidence autonomie Gabriel Dangien.

N° 2025-37 DÉCISION

Contrat avec la société SOCOTEC concernant la vérification des installations de gaz au sein de la Résidence Autonomie Gabriel Dangien.

N° 2025-38 DÉCISION

Organisation de l’animation musicale pour le barbecue du mois de juin à la Résidence Dangien.

N° 2025-39 DÉCISION

Organisation d’un concert de l’Orchestre National d’Ile-de-France à la Résidence Autonomie Gabriel Dangien.

N°DEL_2026-76 Délibérations

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Date de parution : le
N°DEL_2026-75 Délibérations

Finances – Budget principal du CCAS : Acceptation d’un don

Date de parution : le
N°DEL_2026-74 Délibérations

Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 (CCAS, Résidence Autonomie Gabriel Dangien)

Date de parution : le
N°DEL_2026-73 Délibérations

Désignation des membres du Conseil d’administration à la Commission d’appel d’offre (CAO)

Date de parution : le
N°DEL_2026-72 Délibérations

Désignation des membres du Conseil d’administration au Conseil de la Vie Sociale de la Résidence Autonomie Gabriel Dangien

Date de parution : le
N°DEL_2026-71 Délibérations

Désignation des membres du Conseil d’administration à la commission d’admission à la Résidence Autonomie Gabriel Dangien

Date de parution : le
N°DEL_2026-70 Délibérations

Désignation des membres du Conseil d’administration à la Commission Permanente

Date de parution : le
N°DEL_2026-68 Délibérations

Délégation de pouvoir du Conseil d’administration

Date de parution : le
N°2026-03 Arrêtés

Délégation de signature à Madame Anne DEVALOIS-PIEULET, Directrice du Centre Communal d’Action Sociale

Date de parution : le
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