Liste des annonces légales
355 résultats
Vente d’un véhicule Renault Clio GD – 981 – QJ
Date de parution : le
Convention cadre entre la Ville et une association
Date de parution : le
Marché public n°2022-019 – marché public de travaux relatif à la construction d’un groupe scolaire et d’une salle plurivalente à ossature bois – Lot n°5 : baie vitrée accordéon
Date de parution : le
Retrait de la décision de non opposition à une déclaration préalable DP n°952032300099
Date de parution : le
Non opposition à une déclaration préalable DP n° 952032400073
Date de parution : le
Non opposition à une déclaration préalable DP n°952032400004
Date de parution : le
Accord du Maire au nom de la commune avec prescriptions à une autorisation préalable AP n°95203240003
Date de parution : le
Permis de construire modificatif PC n°952032000029 M01
Date de parution : le
Autorisation pour l’organisation d’une loterie, formulée par une association, loterie en ligne, le tirage aura lieu le 31/07/2024
Date de parution : le
Arrêté temporaire de stationnement autorisant un artiste, à occuper le domaine public pour la réalisation d’ateliers d’art, les 23/05/2024, 25/05/2024, 30/05/2024 et 01/06/2024 et réglementant le stationnement devant la galerie de Mézières, n°14 avenue de l’Europe
Date de parution : le
Arrêté temporaire de stationnement autorisant une société, à occuper le domaine public pour l’installation d’un camion « Food truck » le 12/10/2024 et 13/10/2024 et réglementant le stationnement dans le parc de Mézières
Date de parution : le