Liste des annonces légales
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Convention de mise à disposition de compétences artistiques en danse, dans le cadre du projet artistique culturel en territoire éducatif « Danse Eaubonne », avec une compagnie, à destination de 5 classes, écoles Paul Bert, Gisèle Halimi et Jean Macé, jusqu’en avril 2026
Date de parution : le
Convention de mise à disposition de l’Hôtel de Mézières à titre gratuit , avec une association, du 09/01026 au 18/01/2026
Date de parution : le
Convention entre la Ville d’Eaubonne et une autrice, pour la réalisation d’une formation à littérature jeunesse, à destination des professionnels de la petite enfance, des agents de la Ville et de bibliothécaires de la médiathèque Maurice Genevoix, le 16/12/2025
Date de parution : le
Fixation des droits d’emplacement pour la manifestation « Salon du Livre Jeunesse d’Eaubonne », Salle Paul Nicolas, n°31 route de Margency (95600), le 11/04/2026 et 12/04/2026
Date de parution : le
Mise en demeure de régulariser la situation administrative d’un chien de 1ère catégorie, n°01 impasse Toutain (95600 Eaubonne),
Date de parution : le
Contrat de location de batterie pour le véhicule RENAULT ZOÉ DL-299-NS, avec une société, à compter du 08/12/2024 pour une durée de 3 ans
Date de parution : le
Contrat de location de batterie pour le véhicule RENAULT ZOÉ DL-322-NS, avec une société, à compter du 08/12/2024 pour une durée de 3 ans
Date de parution : le
Avenant à la convention de mise à disposition entre la Ville d’Eaubonne et une Compagnie, pour un accueil en résidence de création
Date de parution : le
Avenant à la convention de mise à disposition entre la Ville d’Eaubonne et une Compagnie, pour un accueil en résidence de création
Date de parution : le
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement, parking/parvis de l’Hôtel de Ville, le 13/12/2025 et 14/12/2025
Date de parution : le
Règlementation de la circulation et du stationnement d’une grue mobile, n°07 rue Jeanne, formulée par une société, le 08/01/2026
Date de parution : le
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement sur les voies de la commune, pour les interventions de la maintenance vidéoprotection et de l’éclairage public, avec une société, du 01/01/2026 au 31/12/2026
Date de parution : le