Liste des annonces légales
298 résultats
Non opposition à une déclaration préalable – DP n°952032300066
Date de parution : le
Non opposition à une déclaration préalable – DP n°952032300051
Date de parution : le
Contrat de cession entre la Ville et l’association « Compagnie les enfants Sérieux » pour le spectacle Happy apocalypse to you dans le cadre d’Eaubonne en Fête, place du 11 novembre, le 24/06/2023
Date de parution : le
Attribution d’un marché public lancé sans publicité ni mise en concurrence préalables au centre de formation professionnelle aux technique du spectacle, formation de 35 heures
Date de parution : le
Attribution d’un marché public lancé sans publicité ni mise en concurrence préalables , formation de 14 heures
Date de parution : le
Attribution d’un marché public lancé sans publicité ni mise en concurrence préalables , formation de 7 heures
Date de parution : le
Attribution d’un marché public lancé sans publicité ni mise en concurrence préalables au centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle, formation de 70 heures
Date de parution : le
Accord cadre-n°2023-007, accord cadre de services d’entretien des réseaux d’assainissement pour les espaces extérieurs des établissements recevant du public, pour une durée d’un an reconductible 3 fois
Date de parution : le
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement, n°01 route de Margency, du 30/05/2023 au 23/06/2023
Date de parution : le
Convention relative à l’utilisation et l’animation de l’équipement sportif – aire de glisses urbaines, plaine des sports du Luat, pour une durée de 5 ans
Date de parution : le
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement, route de Montlignon parking du Luat « Guinguette », le 08/06/2023
Date de parution : le
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement, fête de la jeunesse et du sports « Eaubonne c’est sport », plaine des sports et parking du Luat, le 03/06/2023
Date de parution : le