Liste des annonces légales
449 résultats
Convention entre la Ville d’Eaubonne et le collège Pierre Ronsard de Montmorency, pour des rencontres d’auteurs dans le cadre du Salon du Livre Jeunesse d’Eaubonne 2025, les 18/03/2025, 24/03/2025, 25/03/2025, 28/03/2025 et 07/04/2025
Date de parution : le
Inscriptions des « Foulées Eaubonnaises » au calendrier officiel du Comité Départemental d’Athletisme du Val d’Oise ( CDAVO), pour l’année 2025
Date de parution : le
Refus d’autorisation préalable n°AP 95203 24 0011
Date de parution : le
Non opposition à une déclaration préalable n°DP 95203 24 00217
Date de parution : le
Convention de mise à disposition de locaux à titre exceptionnel et gratuit entre la Ville et l’Institut International Charles Perrault, pour l’organisation du spectacle « Même pas peur », à l’Orange Bleue, le 01/02/2025
Date de parution : le
Non opposition à une déclaration préalable n° DP 952032400216
Date de parution : le
Règlement de stationnement d’un camion de déménagement, n°06 rue George V, le 11/03/2025
Date de parution : le
Autorisation de Voirie, création ou agrandissement d’une entrée carrossable, n°09 rue Serpente, du 01/03/2025 au 08/03/2025
Date de parution : le
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement, n°24 avenue du Maréchal Dode, du 12/03/2025 au 13/03/2025
Date de parution : le
Autorisation de construire d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public n° AT 952032400008
Date de parution : le