Liste des annonces légales
961 résultats
Non opposition à une déclaration préalable n° DP 952032600060
Date de parution : le
Non opposition à une déclaration préalable n° DP 952032600063
Date de parution : le
Autorisation de stationnement avec une société, à occuper le domaine public pour l’installation d’un camion « FOOD TRUCK » et règlementant le stationnement sur le parvis de l’Orange Bleue, le 20/06/2026
Date de parution : le
Contrat de cession entre la Ville et une compagnie, pour le spectacle ‘L’évadée », dans le cadre d’Eaubonne en Fête, le 20/06/2026
Date de parution : le
Contrat de cession entre la Ville et une compagnie, pour le spectacle « Tsef Zone », dans le cadre d’Eaubonne en Fête, le 20/06/2026
Date de parution : le
Convention d’occupation précaire et revocable d’un logement communal, n°24 rue de Soisy, bâtiment B, 1er étage gauche, du 01/07/2026 au 30/06/2027
Date de parution : le
Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement communal, n°24 rue de Soisy, bâtiment B, 1er étage droite, du 01/07/2026 au 30/06/2027
Date de parution : le
Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement communal, n°07 avenue de l’Architecte Ledoux, 1er étage, du 01/07/2026 au 30/06/2027
Date de parution : le
Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement communal, n°16 rue de la Cerisaie, bâtiment A, 1er étage face, du 01/07/2026 au 30/06/2027
Date de parution : le
Marché public n°2025-020 – Maîtrise d’Œuvre pour la construction d’un bâtiment modulaire bois de l’ACM Flammarion de la Ville d’Eaubonne, signature de l’avenant n°02 avec une société
Date de parution : le
Marché public de travaux- Marché public sans publicité ni mise en concurrence relatif aux travaux de remplacement du sol sportif du complexe sportif Paul Bert, signature du marché public avec une société
Date de parution : le
Marché public n°2021-014- Marché public de service spécifiques passé selon une procédure adaptée – Réservation de 22 berceaux au sein de locaux mis à disposition par la Ville avenue Jean-Jacques Rousseau à Eaubonne, pour les enfants de la Ville d’Eaubonne, signature de l’avenant n°3, avec une association
Date de parution : le