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Liste des annonces légales ccas

43 résultats

N° 2025-36 DÉCISION

Contrat avec la société DALCOM concernant la vérification des installations de Désenfumage, d’alarme incendie et de blocs d’éclairage de sécurité de la Résidence autonomie Gabriel Dangien.

N° 2025-37 DÉCISION

Contrat avec la société SOCOTEC concernant la vérification des installations de gaz au sein de la Résidence Autonomie Gabriel Dangien.

N° 2025-38 DÉCISION

Organisation de l’animation musicale pour le barbecue du mois de juin à la Résidence Dangien.

N° 2025-39 DÉCISION

Organisation d’un concert de l’Orchestre National d’Ile-de-France à la Résidence Autonomie Gabriel Dangien.

N°DEL_2026-84 Délibérations

Finances : Budget annexe du CCAS – Résidence autonomie Dangien : Adoption du budget annexe primitif 2026

Date de parution : le
N°DEL_2026-83 Délibérations

Finances : Budget annexe du CCAS – Résidence autonomie Dangien : Affectation du résultat 2025

Date de parution : le
N°DEL_2026-82 Délibérations

Finances : Budget annexe du CCAS – Résidence autonomie Dangien : Approbation du compte administratif 2025

Date de parution : le
N°DEL_2026-81 Délibérations

Finances : Budget annexe du CCAS : Résidence autonomie Dangien – Approbation du compte de gestion 2025

Date de parution : le
N°DEL_2026-80 Délibérations

Finances : Versement d’une subvention d’équipement d’investissement du budget principal du CCAS au budget annexe – Résidence autonomie Dangien pour l’année 2026

Date de parution : le
N°DEL_2026-79 Délibérations

Finances : Budget principal du CCAS – Adoption du budget primitif 2026

Date de parution : le
N°DEL_2026-78 Délibérations

Finances : Budget principal du CCAS – Affectation du résultat 2025

Date de parution : le
N°DEL_2026-77 Délibérations

Finances : Budget principal du CCAS : Approbation du compte financier unique 2025 (CFU)

Date de parution : le
N°DEC_2026-31 Décisions

Organisation d’un spectacle musical à la Résidence Autonomie Dangien avec la compagnie Klap’danse

Date de parution : le
N°DEL_2026-76 Délibérations

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Date de parution : le
N°DEL_2026-75 Délibérations

Finances – Budget principal du CCAS : Acceptation d’un don

Date de parution : le
N°DEL_2026-74 Délibérations

Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 (CCAS, Résidence Autonomie Gabriel Dangien)

Date de parution : le
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