Liste des annonces légales
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Conventions d’objectifs et de financement Prestation de services Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : avenant intégrant les mesures nouvelles prévues par la Convention d’Objectifs et de Gestion (COG) 2023-2027 – Avenant à la Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) Périscolaire « Avenant à la convention d’objectifs
Date de parution : le
Convention de partenariat tripartite pour une sensibilisation au handicap
Date de parution : le
Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour le versement de subventions pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
Date de parution : le
Modification des modalités de rémunération des agents recrutés dans le cadre d’activités temporaires, saisonnières ou ponctuelles
Date de parution : le
Autorisation au recours à l’apprentissage pour l’année 2024/2025
Date de parution : le
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le
Demande de subvention au Conseil Régional d’Île-de-France au titre du dispositif de financement intitulé « Investissement culturel – Aide aux travaux et à l’acquisition d’équipements » pour le renouvellement du parc lumière de l’espace culturel de l’Orange Bleue* et l’acquisition d’équipements scéniques dédiés à cette structure
Date de parution : le
Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds « Val d’Oise Territoires » pour le renouvellement du parc lumière de l’espace culturel de l’Orange Bleue* et l’acquisition d’équipements scéniques dédiés à cette structure
Date de parution : le
Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds « Val d’Oise Territoires » intitulé « Aide aux Routes Communales et Communautaires ARCC – Voirie » relative aux travaux de réfection de rues et de signalisation en lien avec le schéma directeur cyclable communal
Date de parution : le
Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds « Val d’Oise Territoires » intitulé « Aide aux Routes Communales et Communautaires ARCC – Ecole » pour la modification du plan de circulation du quartier Jean Macé – la Cerisaie
Date de parution : le
Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération Val Parisis au titre du Plan Vélo Communautaire pour la réalisation d’aménagements cyclables au sein du quartier Jean Macé – La Cerisaie
Date de parution : le
Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds « Val d’Oise Territoires » pour la réalisation d’aménagements cyclables au sein du quartier Jean Macé – La Cerisaie
Date de parution : le