Liste des annonces légales
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Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide aux projets à l’attention des lieux de diffusion du spectacle vivant à rayonnement local
Date de parution : le
Convention avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP) pour la délégation de la compétence Dépôts sauvages
Date de parution : le
Demande de participation financière auprès de la Fondation l’école des loisirs pour le projet Salon du livre jeunesse d’Eaubonne 2026 : un territoire à la rencontre des auteurs
Date de parution : le
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre de l’appel à projet lecture publique pour le projet Salon du Livre Jeunesse d’Eaubonne 2026 : un territoire à la rencontre des auteurs
Date de parution : le
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC) au titre du dispositif Aide au livre, à la lecture et aux industries culturelles – Soutien à la vie littéraire (salons, festivals et manifestations) pour le projet Salon du livre jeunesse d’Eaubonne 2026 : un territoire à la rencontre des auteurs
Date de parution : le
Acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations culturelles pour l’année 2026
Date de parution : le
Attribution d’un acompte sur subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2026
Date de parution : le
Convention de partenariat avec le lycée Louis Armand et la Structure Information Jeunesse (SIJ) relative à l’accueil des élèves exclus temporairement
Date de parution : le
Convention avec le Collège Jules Ferry et la Structure Information Jeunesse (SIJ) relative à l’accueil des élèves exclus temporairement
Date de parution : le
Convention de partenariat avec le Collège André Chénier et la Structure Information Jeunesse (SIJ) relative à l’accueil des élèves exclus temporairement
Date de parution : le
Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise définissant les modalités de versements de subventions pour le Relais Petite Enfance (RPE)
Date de parution : le
Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise définissant les modalités de versements de subventions pour les Lieux d’Accueil Enfants-Parents (LAEP)
Date de parution : le