Liste des annonces légales
409 résultats
Convention avec l’association dans les bacs à sable pour une prestation dans l’accueil de Loisirs Val Joli
Date de parution : le
Convention avec la ferme tiligolo pour une présentation dans l’accueil de loisirs du mont d’Eaubonne
Date de parution : le
Fixation du droit d’inscription à l’école municipale des sports 2024/2025
Date de parution : le
Contrat d’achat de droits d’exploitation cinématographique entre la ville d’eaubonne et la société François Roussillon et Associés pour la retransmission différée de 3 œuvres les 24 novembre 2024, le 19 janvier 2025 et 4 mai 2025
Date de parution : le
Convention de mise à disposition de locaux et de personnels à titre exceptionnel et gratuit entre la ville et la compagnie Echos Tangibles pour un accueil en résidence de création du spectacle « D’où me vient la tendresse? »
Date de parution : le
Tarifs pour la fête d’halloween « course en terre Zombie » de la jeunesse et du centre socio culturel, le 31/10/2023
Date de parution : le
Contrat de réservation avec l’office de tourisme de Coulommiers Pays de Brie (77)
Date de parution : le
Arrêté temporaire de stationnement pour occuper le domaine « Food truck » le samedi 12 octobre 2024 et le dimanche 13 octobre 2024 et réglementant le stationnement dans le parc mézières
Date de parution : le
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement, sur différentes voies de la commune, du 04/10/2024 au 14/10/2024
Date de parution : le
Contrat de cession entre la ville d’Eaubonne et VERY GOOD SHOW pour l’organisation du spectacle de Nordine GANSO « Violet » à l’Orange Bleue* le jeudi 7 novembre 2024
Date de parution : le
Réglementation définitive de la circulation des cyclistes dans les carrefours à feux tricolores – création de « cédez le passage » pour les cyclistes
Date de parution : le
Autorisation d’occupation du domaine public de façon précaire et révocable, pour l’installation d’une station de mesure du bruit aérien, pour un an
Date de parution : le