Liste des annonces légales
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Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives pour l’année 2024-2025 avec l’Association sportive et de loisirs pour Handicapés mentaux du Val d’Oise (ASLHM 95)
Date de parution : le
Subventions de fonctionnement aux associations patriotiques pour l’année 2024-2025 avec la Jeanne d’Arc d’Eaubonne – Natation
Date de parution : le
Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives pour l’année 2024-2025 avec le Club Gymnique Artistique d’Eaubonne (CGAE)
Date de parution : le
Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives pour l’année 2024-2025 avec la Jeanne d’Arc d’Eaubonne (JAE)
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle à l’association CSME Tennis
Date de parution : le
Groupement de commande dans le cadre de la désignation d’un bureau d’étude technique pour la réalisation d’une étude de faisabilité dans le cadre d’un projet de réseau de chaleur par géothermie profonde au Dogger
Date de parution : le
Convention de mise à disposition de composteurs au sein de l’école Flammarion
Date de parution : le
Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives pour l’année 2024-2025 avec le CSME Retraite Sportive
Date de parution : le
Autorisation donnée à Madame la Maire de déposer une déclaration préalable pour la mise en accessibilité du sanitaire du cimetière communal, sis 3, rue Gambetta
Date de parution : le
Convention avec le Syndicat Intégré Assainissement et Rivière de la région d’Enghien-les-Bains (SIARE) relative à l’opération T30 : restauration de berges aux 2 et 4 avenue Jean-Jacques Rousseau à Eaubonne
Date de parution : le
Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives pour l’année 2024-2025 avec le WOORI TAEKWONDO (WTKD)
Date de parution : le
Convention de partenariat avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Val d’Oise (CAUE 95) pour la transformation des cours d’école en cours OASIS
Date de parution : le