Liste des annonces légales
1070 résultats
Subventions de fonctionnement aux associations en lien avec le Développement Durable pour l’année 2025
Date de parution : le
Signature de la charte d’engagement Génération Vélo et mise en œuvre du dispositif Savoir Rouler à Vélo (SRAV)
Date de parution : le
Cession de la propriété cadastrée AK 160 – sise 51 rue Edouard Vaillant – à Madame et Monsieur PATEL
Date de parution : le
Subventions de fonctionnement aux associations culturelles pour l’année 2025
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association sportive du lycée Louis Armand
Date de parution : le
Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-d’Oise (CAF) – Subvention de soutien aux formations au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA), au Brevet d’Aptitude aux fonctions de Directeur (BAFD) et subvention séjours de vacances – Années 2023-2027
Date de parution : le
Attribution d’une subvention pour la création des agendas scolaires 2025 au Comité Départemental de Ligue contre le Cancer
Date de parution : le
Subventions de fonctionnement aux associations et coopératives scolaires pour l’année 2025
Date de parution : le
Recours aux bénévoles dans le cadre des activités de service public et approbation de la convention type d’accueil des collaborateurs occasionnels du service public bénévole
Date de parution : le
Non-opposition au transfert des garanties d’emprunt accordées à ERIGERE à Immobilière 3F à la suite d’une fusion entre ces deux organismes
Date de parution : le
Budget Principal de la Ville – Régime des amortissements induit par l’adoption de l’instruction comptable M57 au 1er janvier 2025
Date de parution : le